I - TITRE DE TRANSPORT :
Les cars scolaires sont considérés comme des renforts de lignes régulières. Tout élève empruntant ces services doit acquitter un ticket ou avoir sur lui son abonnement scolaire.
Des contrôles sont effectués pendant l'année scolaire et tout élève en infraction est passible d'une amende dont le montant varie selon l'infraction.
II - HORAIRES :
Une fiche TRAJETS et ARRETS indiquant l'heure de départ des cars ainsi que les arrêts est insérée dans le dossier d'inscription et peut être consultée dans chaque unité pédagogique (Ecole/Collège/Lycée). Les horaires dépendent bien évidemment du flux de la circulation, c'est pourquoi il est demandé de se présenter à l'arrêt quelques minutes avant l'heure théorique de passage.
III - DISCIPLINE DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES :
Afin de rendre les trajets le plus agréable possible, il est demandé aux élèves de se plier aux règles de discipline, de civisme et de courtoisie suivantes :
- en toutes circonstances, les élèves doivent s'adresser poliment au chauffeur et suivre ses indications,
- il est défendu de fumer dans les bus,
- les élèves handicapés ou blessés sont prioritaires pour les places assises ; les autres élèves sont invités à leur céder leur place,
- il est interdit de s'asseoir par terre sur la plate-forme arrière,
- dans la mesure du possible, pour des raisons de sécurité, il convient d'éviter de stationner dans les couloirs et devant les portes d'accès,
- les moyens de transport doivent être respectés : pas de pieds sur les sièges, pas de détérioration des banquettes, pas de graffitis ou de tags, ...
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Tout élève qui ne respecterait pas le Personnel ou le matériel ou qui nuirait au bon fonctionnement du service peut être sollicité par le conducteur ou un contrôleur pour justifier sa présence soit par la carte de transport ou d'abonnement, soit par son carnet de correspondance.
L'incivisme qui sévit particulièrement dans et à l'encontre des transports collectifs doit être réprimé et sanctionné. Les élèves doivent comprendre que les transports scolaires ne sont pas un espace hors la loi entre le domicile et l'Etablissement.
C'est un espace accueillant du public pour un service à rendre, celui de transporter les usagers dans les meilleures conditions.
Chacun est invité à prendre connaissance de ces dispositions pour une bonne année scolaire.